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Tendances des impôts sur la consommation 2020
TVA/TPS et droits d'accises – taux, tendances et questions stratégiques

Series:Tendances des impôts sur la consommation
ISBN 9789264811324
Publication year: 2021

Cdn: $87.00; US: $60.00
couverture souple
Language: français
210 pages
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Tendances des impôts sur la consommation présente des informations sur la taxe sur la valeur ajoutée/la taxe sur les produits et services (TVA/TPS) ainsi que sur les droits d'accise dans les pays membres de l'OCDE. Cette publication contient également des informations sur les aspects internationaux de l'évolution de la TVA/TPS et sur l'efficacité de cet impôt. Elle décrit également un ensemble de dispositions dans le domaine des impôts sur la consommation sur le tabac, les boissons alcoholiques, les véhicules à moteur et les carburants pour l'aviation.

Cette publication, qui paraît tous les deux à trois ans, passe en revue les évolutions les plus récentes en matière d’impôts sur la consommation dans les pays membres de l'OCDE, donne des informations sur les taux d’imposition en vigueur dans ces pays et examine les questions d’actualité en matière d’impôts sur la consommation.
Tendances des impôts sur la consommation 2020
Cdn: $87.00; US: $60.00
Standing Orders Accepted
OCDE - en français BookID: 128168 Added: 2021.2.11